MENTIONS LÉGALES DU SITE
Les dispositions suivantes ont pour objet de préciser les mentions légales du site onoconseil.fr dont la page d’accueil se trouve à l’adresse URL suivante : www.onoconseil.fr
ARTICLE 1. Informations légales
Editeur : Le site www.onoconseil.fr est édité par ONO|Conseil NOVELLI Olivier – Résidence Aroma Park – 55 boulevard Emmanuel Rouquier – 06 130 Grasse. Tel : 06 25 37 22 69
Siret : Titulaire d’un CAPE avec Créactive 06 - Siret 500 454 210 000 13
« Il est précisé que la couveuse d’activités Créactive 06 (association loi 1901, dont le siège social est situé : CO/ACO 262 Allée des Cougoussoles, 06110 LE CANNET, numéro de Siret : 500 454 210 000 13, représentée par sa Directrice Madame Céline THOUVENIN), créée dans le cadre de la Loi sur l'initiative économique (L 2003-721 du 1er Août 2003, Décret 2005-505 du 19 Mai 2005), accompagne Olivier NOVELLI, signataire le 22/08/2019, pour une durée de 1 an renouvelable, d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise CAPE (décret n°2005-505 du 19 mai 2005, articles L 127-1 à L 127-7 du code du commerce).
Le transfert du contrat
Lorsque M. NOVELLI Olivier quittera l'association Créactive 06 pour créer sa propre activité, les relations contractuelles seront transférées de plein droit à cette nouvelle entreprise sans modification et la couveuse Créactive 06 sera dégagée de toutes relations contractuelles et responsabilité vis-à-vis de l’internaute.
La cessation d’activité
Si M. NOVELLI Olivier devait mettre fin à son contrat avec la couveuse Créactive 06 pour une autre raison que la création de sa propre entreprise, M. NOVELLI Olivier en informera l’internaute et modifiera les mentions légales de son site internet en conséquence. Cela entraînera la fin de toutes relations contractuelles entre Créactive 06 et l’internaute.
Adresse e-mail de contact :
Les UTILISATEURS sont toutes les personnes internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.onoconseil.fr
Oliviermdh@hotmail.fr // contact@onoconseil.fr
ARTICLE 2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
ARTICLE 3. Conception du site
Ce site a été réalisé par la société MARIE & CO
ARTICLE 4. Crédits
Photos, vidéos et design : Wix.com et MARIE & CO, Olivier Novelli, Un Œil en Salle, DepositPhotos, Unsplash, Pixnio, Photo Stock Editor, PicJumbo.com,
